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Ce forum est dédié à la maison individuelle, aux constructeurs, aux artisans et de manière générale à l'urbanisme et à la législation pour vos projets de construction (choix du terrain, du constructeur, viabilisation, maître d'œuvre - MOE ou CCMI, architecte...). Comment se lancer, chiffrer, demander et lire les devis, quelles assurances (décennale, dommage ouvrage...). Demandez conseil pour réussir vos plans, votre demande permis de construire et pour bien commencer.
Bonjour,
Nous venons de constater que le bitume qui devait être posé tout autour de la maison n'a pas été fait sur une hauteur suffisante.
Notre cave comporte 2 fenêtres, nous l'aérons mais cela sent le moisi.
Tout autour de la maison il y a du gravier. Lorsque nous avons constaté qu'il n'y avait pas du bitume sur toute la hauteur de notre terrasse en gravier, ni sur la hauteur de notre entrée en gravier compacté également, l'architecte nous a répondu que le gravier drainait et que c'était inutile de mettre du bitume (je précise qu'il n'a fait mettre aucune étanchéité contre nos murs enterrés) . On a la forte impression qu'il se moque de nous. Qu'en pensez-vous ?
Je précise que l'on a aussi des efflorescences sur les briques qui touchent le gravier posé. Merci pour vos réponses.
bonsoire crise
Effectivement que le gravier contre les murs enterrés est une bonne solution car il draine
Mais tout drainage doit être raccordé à un point d'évacuation plus bas, sinon il n'est d'aucune uitilité
C'est comme si tu mettais un éponge dans une cuvette pleine d'eau, tant que tu n'auras pas fais un trou à la base de la cuvette, l'eau sera toujours la
Bon courage
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Je précise que nous n'avions pas pris la DO et que la garantie de parfait achèvement est malheureusement passée. Nous avons fait confiance à notre architecte !!! a priori, soit c'est un oubli de sa part qu'il ne veut pas assumer, soit, il est nul en matière d'étanchéité. Le comble c'est qu'il nous a facturé 2 couches d'étanchéité sur une hauteur plus grande car au départ, on devait remblayer plus haut. Le permis a une une réserve, le maire nous a dit qu'il refuserait le certif de confor si l'on remblayait comme prévu. On a donc abaissé le niveau du remblais mais l'architecte n'a pas tenu compte de la hauteur de la terrasse ni de celle de l'entrée !! vengeance peut être car nous ne l'avons pas suivi dans son projet initial. Mystère ? En tout cas, il ne veut pas bouger tant qu'il n'y a pas d'infiltrations (c'est la garantie décennale qui joue maintenant). C'est aberrant et écoeurant. Il faut attendre les gros pbs pour qu'il réagisse. On pense envoyer un dossier à l'ordre des architectes. Qu'en pensez-vous ? bon moyen de pression ou non ? Avis aux experts.
Prenez immédiatement contact avec un organisme de défense des consommateurs, ils pourront probablement vous conseiller utilement.
Prenez aussi contact avec un "Conciliateur juridique", il y en a souvent auprès de certaines municipalités et c'est gratuit. Ce sont souvent des anciens juristes qui aident bénévolement. Mais ils se présentent avec une "couverture officielle", leur courrier avec souvent en tête "Ministère de l'intérieur" fait réfléchir les contrevenants ...
ne pas monter bien haut, peut être ... mais tout seul !
bonjour crise
Je suis tout à fait d'accord avec la démarche que totor vous propose
N'essayez pas d'agir seul, prenez appui sur des associations
Le recours à un conciliateur OK, mais il faut proposer dans le dossier des choses concrétes. A partir du moment ou le projet de l'Architecte a été modifié il peut démontrer facilement sa "non responsablité" dans l'achévement des travaux et les conséquences qui en découlent.
Faites valoir "les régles de l'art" auxquelles tout professionnel est soumis
L'ordre des architectes ne sera pas d'un grand recours je pense, à moins de faire valoir un nom respect des régles déontologiques qui ne sont pas aussi formelles que dans l'ordre des médecins par exemple
Bon courage
Incroyable !!
En fait, on aurait dû accepter son projet jusqu'au bout et nous retrouver coincer car les voisins auraient pu nous faire un procès car notre remblai aurait été contraire au règlement du lotissement et la mairie nous aurait refuser son certificat de conformité...
Notre architecte avait une mission complète et s'il avait suivi son 1er projet, le bitume aurait dû être 1 mètre au-dessus de la longrine. On avait discuté avec lui et il nous a alors proposé (sans rien nous faire signer d'ailleurs) de rester au niveau de la longrine sauf pour la terrasse et sauf pour l'entrée. Je ne vois pas pourquoi, il ne serait pas responsable. Dès qu'il y a contact avec terre voire gravier, il aurait dû mettre du bitume contre les murs de notre maison au minimum. Bizarrement, il veut absolument nous faire signer le permis modificatif sur lequel est stipulé l'ajout de 2 fenêtres de cave (initialement non prévus) + la terrasse en gravier. Nous nous ne l'avons pas déposé car il nous a dit que l'on risque malgré tout qu'il soit refusé pour ledit remblai. Je précise qu'une terrasse faisant office de remblai nous avait été refusée au départ : l'architecte a voulu aller contre la réserve car pour lui, un remblai général du terrain n'était pas un remblai faisant office de terrasse. Le hic c'est qu'en respectant le règlement et ne faisant pas mettre le remblai général, nous avons toujours un remblai faisant office de terrasse devant notre salon (on ne pouvait plus à ce stade du projet, payer pour une terrasse en dur). C'est compliqué comme histoire mais c'est malheureusement ce que nous vivons. On a l'impression de s'être fait berner sur toute la ligne.
bonjour crise,
si je comprends bien il y a eu modification du projet au cours des travaux.
C'est sur que dans ce cas la responsabilité de l'Architecte n'existe plus
Imagine que tu achéte une machine à laver, tu lui modifie les circuits électriques, tu change les pompes à eau etc... si elle ne marche pas je ne vois pas comment faire jouer une garantie
Bon courage
Merci pour vos réponses.
Je récapitule l'historique de la construction de notre maison.
1° permis déposé avec remblaiement autour de la maison, 1 m au-dessus de la longrine
2° Oh surprise : permis accepté mais sous réserve que le remblai autour de la maison soit retiré car un remblai faisant office de terrasse est interdit
3° règlement du lotissement stipulait (on ne le savait pas mais l'architecte est un professionnel censé le lire attentivement) en plus dudit remblai que celui-ci ne devait pas s'élever au-dessus de la longrine
4° L'architecte nous a dit "ils n'y connaissent rien, ce n'est pas un remblai faisant office de terrasse - ne tenez pas compte de ce qui est écrit ; de toute façon, on va peut être à l'encontre du règlement du lotissement mais pas à l'encontre du POS !!!"
5° bref, nous, nous étions coinçés. Pas de sous pour faire une terrasse en dur et aucune envie d'avoir l'administration sur le dos ni les voisins
6° On lui a demandé plusieurs fois de nous trouver une solution qui nous permettrait d'avoir notre certificat de conformité pour l'aménagement extérieur et pour que le permis soit respecté entièrement
7° L'architecte, vexé, nous a d'abord fait un devis de terrasse (hors de prix) en dur puis nous a dit que c'était trop tard, que les travaux avaient commencé pour la maison ; que de toute façon, il valait mieux une terrasse en gravier qu'une en dur car risque d'infiltrations (si, si, il a dit cela alors qu'il n'a même pas bitumé le mur situé sous la terrasse )
8° Il voulait tout arrêter (manque de confiance en lui, etc.) : chantage.
9° On s'est renseigné : le maire nous refusait le certif si l'on continuait sur cette voie
10° Au dernier moment, il nous a proposé un plan d'aménagement extérieur en nous expliquant que cela passerait sûrement auprès des services administratifs
11° Nous, naïfs, l'avons cru. Rien n'a été signé entre lui et nous mais il nous a dit qu'il ferait un permis modificatif pour les fenêtres de cave sans supplément de prix
12° Un crépisseur est venu et nous a rendu attentifs au fait qu'il n'y avait pas une étanchéité suffisante sur les murs
13° On l'a appelé. Réponse : aucun souci, le gravier draine
14° On lui a envoyé un courrier RAR
15° Envoi de son collaborateur pour prendre des photos. Relations difficiles. Dit " vous avez changé d'avis, c'est votre faute + renvoyez-nous le permis modificatif (fenêtres + remblai terrasse) car nous avons fait le travail"
16° Nous : doit-on déposer ce permis modificatif en sachant qu'il risque d'être refusé non pour les fenêtres, mais pour la terrasse ou doit-on le garder pour montrer plus tard le projet modifié ?
17° A-t-on une chance de faire valoir nos droits et sommes-nous coinçés ?
re bonsoir crise,
Tu veux déposer un permis modificatif pour "régulariser" une situation
Cela se fait couremment. Si la modification est contraire à des dispositions prescrites dans le réglement de lotissement (qui prévaut sur le POS ) il faut l'accord de tous les propriétaires du lotissement. Si un seul refuse tu peux être contrainte à te mettre en conformité avec le réglement
Le maire est tout à fait en droit de te refuser la réception de conformité si le dossier initial de permis de construire n'est pas respecté et mieux il peut exiger la mise en conformité.
Dans cette situation il vaut mieux obtenir le permis modificatif avant d'engager des travaux. La promesse d'un Architecte "on régularisera" n'a aucune valeur
J'ai connu des cas extrémes ou des pavillons ont été démolis
bonsoir,
Merci pour ta réponse. Mais dans mon cas, ce n'est pas le bâtiment lui-même qui est en jeu. Pour la maison elle-même, le permis a été accepté. Heureusement d'ailleurs. S'il y a un refus et que le maire ne souhaite pas notre terrasse et si des voisins la refusent aussi, il faudra effectivement enlever ledit remblai de gravier. Quelque part, cela réglerait le pb car on pourrait enfin mettre le bitume correctement !! il vaut mieux en rire...
En ce moment, je me demande pourquoi notre architecte veut absolument récupérer le permis modificatif non encore déposé par nos soins. On ne sait plus s'il vaut mieux le déposer ou s'il vaut mieux attendre. Pour info, le maire est déjà passé plusieurs fois dans le lotissement. Je pense que si notre terrasse gênait, il aurait sonné à notre porte : c'est une petite commune. Enfin, c'est ce que je crois. On a quand même respecté son choix : pas de remblai général ! De plus, un autre voisin a également fait un remblai de terre très haut devant son salon mais a priori, comme il y a des poteaux de béton, il va sûrement rajouter une dalle dessus... dans ce cas, ce ne sera plus un remblai faisant office de terrasse mais une simple terrasse en dur avec dessous, un remblai de terre ! A bientôt. Je vous tiendrai au courant de la suite.
Autre chose : peut-on faire valoir les vices cachés dans ce cas-là. Le maçon qui a construit la maison est passé et nous a avoué que cela n'a pas été fait mais que si l'architecte l'avait appelé, il l'aurait fait sans pb. Il ne veut pas assumer tout le travail de déblaiement. Il estime que celui qui a mis le remblais est également responsable. Peut-être partageront-ils la responsabilité à 3 ? cela va être difficile, je le sens. En tout cas, il a également trouvé que de n'avoir pas mis du bitume ou du "mammouth" est une belle bêtise de la part de l'architecte. Vices cachés ou non ? Merci pour vos réponses.
