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Nous avons signé avec un constructeur pour une maison en PAD, le permis de construire à été envoyé il y a 1 mois déjà et en regardant de plus près le plan de la maison nous aimerions changer la pièce des toilette (rdch) mais le constructeur nous a dit que vu que la fenetre du toilette donnera sur une autre façade que celle dessiner sur le permis il nous faudra refaire un permis de construire et de nouveau attendre 2 mois (et plus).
Sommes-nous obliger de devoir refaire un permis de construire pour une simple petite fenetre de toilette? peut-t-on pas laisser les travaux commencé et demandé par la suite une autorisation de travaux?
la fenetre fait 50cm de large...
J'espère que vous avez tout comprit
Merci à tous de vos réponses
C'est vrai que vous devriez reposer un permis de construire, et qu'un nouveau délai d'instruction en découlerait.
Dans mon ancienne société, dans des cas similaires, nous appelions la DDE pour leur expliquer la petite modification, puis nous déposions un permis modificatif une fois les travaux terminés. Mais je pense que pour faire cela, il faut être en bons termes avec l'instructeur du permis.
Merci beaucoup pour votre réponse.
Après avoir aussi demander conseil à un architecte qui m'a dit exactement la même chose que vous, c'est à dire de faire un permis modificatif, donc on verra ce que le constructeur va en penser...
Pendant la construction de mon habitation, nous avons fait modifier une ouverture et en avons ajouté une autre. Ce n'est que suite à la visite du vérificateur de la DDE qui a constaté la non conformité que le constructeur a établi une demande de modification du permis de construire qui a été acceptée sans problème.
Il faut ajouter qu'il s'agissait de la transformation d'une porte-fenêtre en fenêtre et de l'ajout d'une porte donnant sur l'extérieur non prévue au plan initial.
La différence entre le génie et la bêtise, c'est que le génie a ses limites
