Construction sur canalisation eaux usées - vide sanitaire ?

[Antares38]

Bonjour,

Nous avons un gros soucis. Nous sommes en Isère et avons acheté un terrain afin de construire notre maison - compromis signé en octobre 2011 et acte définitif en octobre 2012 - A l’origine cette parcelle présentait de nombreuses qualités même si nous savions vaguement qu’il y avait une canalisation d’eaux usées qui la traversait; nous en ignorions son emplacement exact. Le plan de masse indiquait un tracé indicatif. Suite à nos interrogations, le constructeur, tout comme le vendeur, tentèrent de nous rassurer en nous disant de ne pas nous en préoccuper, qu’elle passait « là » (nous montrant une bouche d’égout), en l’occurrence en haut de notre terrain.

Or, après recherches, nous sommes tombés sur un plan qui nous indique que cette canalisation passe quasiment en plein milieu du terrain (le tracé sur le plan de masse s'est révélé donc faux), ce qui nous pénalise encore davantage! Trop tard pour annuler la vente ou renégocier le prix du terrain, nous vivons ce fait comme une vraie trahison.

Nous pensions avoir trouvé la solution en construisant dessus. Idée lancée par le conducteur de travaux. Ce qui était possible dans la mesure où nous avions eu l’accord verbal du pays v. C’était un accord entre lui et nous, sa direction ne devait pas en être informée. Tout se présentait donc très bien fin 2012.

Début 2013, nous apprenons à notre grande stupéfaction, par notre conducteur de travaux, que le constructeur (la direction) rejette notre idée ; comment en a t’il été informé? Nous avons notre petite idée là dessus… Bref, nous sommes vraiment très déçus car nous ne pouvons nous résoudre à laisser notre maison en bas du terrain.

Pour info, notre terrain est rectangulaire. Notre maison est prévue en bas avec pièces de vie et terrasse tournées vers le bas. Or, à ce niveau là, nous avons une profondeur de terrain de seulement 5 mètres, alors qu’en haut du terrain (au niveau des garages), nous avons une profondeur de 13 mètres.

Nous avons de sérieux doutes sur notre constructeur (Maisons Liberté), qui nous leurre avec l’emplacement de la canalisation dans un premier temps (par soucis de nous faire signer rapidement une maison), qui ensuite accepte notre demande de remonter la maison (sur la canalisation qui serait passée dans le vide sanitaire sous le garage), puis finalement refuse…C’est plus que léger comme attitude…

Nous avons signé notre maison fin 2011… Nous sommes en 2013 et rien n’a commencé… Nous souhaiterions faire avancer les choses rapidement.

Avez-vous pris « le risque », si risque il y a, de construire sur une canalisation (dans le vide sanitaire) ? Avec quel constructeur (si possible en isère…) ? La mairie a t’elle accepté l’implantation de votre maison ?

Merci pour votre aide, nous sommes dans l'impasse.

[matheysinus]

bonjour Antares38
à qui appartient cette canalisation ?
il s'agit d'une servitude sur votre terrain - elle doit figurer sur l'acte de vente
au moment de l'établissement de cette canalisatiion il y a eu obligatoirement une convention de passé entre le propriétaire du terrain et celui de la canalisation

l'un ou l'autre doivent vous remettre copie de cette convention

si le propriétaire de la canalisation ne vous remet pas copie de cette convention et si la canalisation ne figure sur l'acte de vente en qualité de servitude, vous pouvez purement et simplement supprimer cette canalisation

toute fois si cette canalisation est établie depuis plus de 30 ans il y a servitude de fait et vous pouvez demander dédommagement au vendeur du terrain de ne pas vous avoir correctement informé (consistance, localisation précise, etc...) de cette servitude

il n'y a aucune gêne à laisser passer cette canalisation sous votre maison, mais un certain nombre de précautions sont à prendre......
A PARIS le métro passe sous des batiments

[hadoc]

pour compléter , s'il s'agit d'un réseau "public" , la mairie , ou la société d'affermage des eaux , doit vous fournir le relevé exact, et vous dire si elle est encore en service;

si c'est un tuyau "privé ", cherchez d'où elle vient, et mettez vous en rapport avec le proprétaire de la parcelle désservie
la profondeur sous la surface du sol doit être réglementaire (help Matheysinus )


sachant qu'il existe maintenant des moyens de réparer une telle conduite , sans travaux de terrassement, en passant une seconde "peau " ,souple mais armée, par l'intérieur , cette présence ne peut interdire la construction

[punkiie]

Bonjour
matheysinus a raison, est-ce que vous avez la convention? Avant de prendre une décision il faut connaître toutes les informations nécessaires sur cette canalisation.
Puis pour régler et le réparer vous devriez contacter des spécialistes pour éviter les risques que cela peut causer. Dommage que vous êtes à Isère sinon je vous ai proposé de contacter un plombier pour vous aider dans cette réparation.
En tout cas, essayez de contacter des professionnels pour le faire car une réparation de ce genre n'est pas facile.