hauteur plancher RDC/SOL
Posté : 06/03/08 18:57
Re- bonjour à tous, ( je m'incruste , mais c'est rassurant d'avoir les conseils de personnes compétentes, merci à vous!)
Nouvelle question:
Nous avons un gros doute sur la hauteur de l'implantation maison: le niveau du RDC fini se situera probablement à environ 60 cm du niveau naturel du terrain;
Quelle est la référence contractuelle de niveau à partir de laquelle est calculée la hauteur de construction : le sol naturel, le niveau du collecteur tout à l'égout ou toutes autres , caniveau, trottoirs, code de l'urbanisme etc...?
Dans quelle partie du contrat de construction, permis de construire etc.. puis-je retrouver cette information sur la hauteur.
S'il s'avérait qu'il y ait erreur, est-ce qu'il y a gros risque de ne pas obtenir le certificat de conformité ?
Merci pour vos futures réponses
Cordialement
Nouvelle question:
Nous avons un gros doute sur la hauteur de l'implantation maison: le niveau du RDC fini se situera probablement à environ 60 cm du niveau naturel du terrain;
Quelle est la référence contractuelle de niveau à partir de laquelle est calculée la hauteur de construction : le sol naturel, le niveau du collecteur tout à l'égout ou toutes autres , caniveau, trottoirs, code de l'urbanisme etc...?
Dans quelle partie du contrat de construction, permis de construire etc.. puis-je retrouver cette information sur la hauteur.
S'il s'avérait qu'il y ait erreur, est-ce qu'il y a gros risque de ne pas obtenir le certificat de conformité ?
Merci pour vos futures réponses
Cordialement