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Bonjour,

Je viens d'acquérir un double-box en sous-sol de notre résidence.

Une des deux portes basculante est condamnée et je souhaite la changer pour rétablir l'ouverture.

La secrétaire du syndic me demande de lui faire un courrier avec un devis de l'entreprise et un descriptif des travaux.

Elle m'a parlé d'une possible discussion en assemblée en juin alors que je veux réaliser les travaux asap et que ceux-ci sont d'un montant peu élevé.

Je pense que je devrai avoir l'autorisation sans aller jusqu'à l"assemblée mais je souhaiterai connaître les pouvoirs du syndic.

Peux-t-il interdire les travaux ? Peux-t-il me forcer à présenter les travaux en assemblée si ceux-ci ne présente pas de caractère particulier (préservation de l'aspect global du parking : couleur de la porte ...) ?

merci pour votre éclairage,

Bonjour,

Si vous désirez seulement remettre en fonction une porte de garage (qui vous appartient) condamnée pour l'instant, et que cette condamnation ne relève pas d'une décision de sécurité ou d'un avis formel en AG (renseignez vous), je ne vois pas pourquoi le syndic émet de telles réserves. Je dirais même qu'il doit être juste informé pour constater que les règles d'ensemble sont respectées, sans même demander à connaître le devis.

Demandez donc au syndic quels sont les règlements formels qui lui donnent ce droit actuel ...

merci Totor

Peut-être que je me fais un noeud au cerveau pour rien. Il s m'ont demandé un courrier et je pense que cela ne devrait pas aller plus loin.

La décision de condamner la porte n'a pas été prise en AG mais par l'ancien proprio qui ne souhaitait pas avoir d'ouverture : ça lui servait de stockage.

Si le syndic me retient je lui demanderai quels sont effectivement les droits qui lui permettent de ne pas autoriser les travaux.

Je vous tiens au courant.

Bonjour Jeje,

Effectivement, dans ce cas, le syndic n'a pas à donner son accord, il doit seulement être averti des travaux (date en particulier) en lui indiquant les modalités qui garantissent la bonne exécution et le respect des parties communes. C'est tout, car les autres propriétaires ne sont alors pas concernés et n'ont rien à dire sur le plan légal en AG.