Sol pollué

[gogobo]

Bonjour à tous,

Je suis sur le point de louer un entrepôt pour en faire une salle de sport. Le propriétaire vient de me signaler, rapport à l'appui, que le sol est pollué. Donc c'est un peu la panique parce que le terme "pollué" fait peur...
J'ai une dalle béton de 15cm puis un remblais en dessous qui est pollué (hydrocarbures, plomb,...).

Ma question est simple: quelles sont mes obligations?

J'ai posé la question à un ami architecte qui me dit qu'à partir du moment où je ne casse pas la dalle, je n'ai rien à faire. Par contre, je comptais casser la dalle pour faire passer mes canalisations pour les vestiaires, et c'est là que ça se complique. Il me dit que si je casse à un endroit, je dois dépolluer l'ensemble de l'entrepôt (600m²), ce qui est impossible financièrement!

Qu'en pensez-vous?

Je vous remercie,

Hugo

[Totor]

Bonjour,

Eh bien, vous pouvez faire passer les canalisations en apparent, le long des murs ?

[gogobo]

Oui en effet si c'est la seule solution on fera comme ça ou alors on surélèvera les vestiaires, pour mettre les canalisations en dessous (il faut que l'eau des douches s'évacue). Mais ce n'est pas idéal car la hauteur sous plafond est limitée.

[matheysinus]

bonjour Gogobo
attention
je suppose que votre salle recevra du public....
la législation est beaucoup plus sévère que pour un batiment à usage privé
renseignez vous bien - c'est hélas souvent que ce soit au moment des visites de conformité à la fin du chantier qu'un "fonctionnaire futé" soulève les problèmes....

[gilles.gauthier]

Bonjour à tous,

Je suis sur le point de louer un entrepôt pour en faire une salle de sport.

Je partage les conseils de prudence des réponses précédentes.
Vous êtes dans une situation de changement de destination des locaux avec toutes les demandes d'autorisations s'y rapportant.
Vous êtes sur un site qui est classé pollué,rapport à l'appui.
Vous envisagez de créer une activité recevant du public.Les assurances diverses,dont la RC,ne manqueront pas de s'interroger sur ce point.

Il semblerait que les conditions ne soient pas vraiment réunies pour aboutir dans votre projet.
Quelques liens pour info:
http://www.juritravail.com/Actualite/ea ... s/Id/16625
http://harada-avocat.com/category/pollution-chimique/
http://www.senat.fr/questions/base/2011 ... 17964.html

Rapprochez vous du responsable des services technique de votre municipalité pour vous assurer de la faisabilité d'un tel projet.
Cordialement.

[gogobo]

Bonjour et merci à tous les 2,

Oui je suis conscient que cela pose problème. Mais nous ne trouvons pas de législation concernant la qualité du sol dans notre cas (simple location, pas de changement de destination, simplement modification d'un ERP). Et nous n'arrivons pas à avoir de réponse de la mairie qui "ne sait pas". C'est sûr que ce serait problématique que quelqu'un nous fasse une remarque une fois les travaux terminés...

[matheysinus]

Adressez vous à la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) à la Préfecture de votre Région