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plans de maisons

Publié : 28/03/07 14:56
par ste29
bonjour,

puis-je reprendre les plans de mon constructeur car je souhaite désormais passer par des artisans ?

slts

plan de maison

Publié : 28/03/07 18:07
par matheysinus
les plans d'une maison sont la propriété intellectuelle de son auteur, on n'a pas le droit de les copier
Mais on peut s'en inspirer..........de toute maniére il vous faudra un permis de construire visé par un architecte

Si le constructeur a déja déposé votre permis, il a peut être un contrat avec vous, attention au dédit qui peut couter trés cher....