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TVA changeante

Publié : 02/12/10 09:12
par frck
Bonjour.
J'ai demandé à plusieurs entreprises un devis pour une grande bibliothèque (3x3 m).
Pour l'instant, j'en ai 3.
Deux proposent une TVA à 5,5 %.
Manque de chance, celui qui me plaît réclame 19,6 %.
Sur son en-tête on lit :
bibliothèque sur mesure, décoration, ameublement. C'est une SARL familiale de banlieue parisienne dont l'atelier est en province.
En tout petit au bas du devis, on lit aussi RCS-TVA Intracommu-nautaire-FR.

L'un des deux autres est similaire à ce détail près :
RCS - TVA FR 44 453... -APE.

Le troisième indique juste un numéro de siret suivi des lettres RM.

Cette différence de TVA pour un même produit vous paraît-elle normale ?

Publié : 02/12/10 10:37
par xavinou
Bonjour,

Je dirais que quand la TVA est à 19,6, il s'agit de revente de produits fabriqués ailleurs , alors que quand elle est à 5,5 il doit s'agir de produit manufacturé, dont l'entreprise achète la matière première pour la transformer.

Quand à a troisième entreprise, l'inscription RM signifie Registre des Métiers. C'est donc une entreprise artisanale.

Publié : 02/12/10 13:03
par frck
Merci pour la précision.
Au revoir.