Je suis nouvelle sur ce forum et je recherche de l'aide pour sortir d'un véritable bourbier (au sens propre et figuré
)Je vais essayer de faire court :
Mon mari et moi avons fait construire une maison en passant par l'intermédiaire d'un maître d'oeuvre qui assurait également la maçonnerie.
Notre résidence est une maison de 115 m² sur sous-sol enterré basé sur un terrain argileux.
Entré dans les murs en Juillet 2006, aucun répit quant à l’état du sous-sol ; le constat est clair : de l’eau s’infiltre par les murs de part et d’autre de la maison, et ce aussi bien au niveau des joints et de la dalle qu’en hauteur.
Aussi en concertation avec le maître d'oeuvre, et en supplément de l’enduit de soubassement hydrofuge appliqué à l’extérieur, un revêtement hydrofuge a été appliqué à l’intérieur sur une partie des murs. En vain, l’eau pénètre toujours et traverse le revêtement apposé à l’intérieur. parallèlement des problèmes liés aux canalisations, provocant des « dégâts des eaux » au sous sol nous ont contraints à faire intervenir une société d’assainissement.
Au cours des mois suivants, bien qu’un peu moins pluvieux, la moindre averse nous rappelait à son bon souvenir et les interventions de la société d’assainissement – au nombre de 4 en l’espace de 4 mois - se succédaient. Comment expliquer ces dysfonctionnements ? Y a-t-il un lien ? Après différentes discussions avec le maître d'oeuvre, nous prenons la décision d’examiner de plus près le sous-sol. Nous faisons donc intervenir à nos frais un terrassier à qui nous demandons de creuser jusqu’à la semelle en un endroit bien précis de la maison en date du 27 octobre 2006. Le verdict est clair : il n’y a pas de drain.
Sous les conseils du maître d'oeuvre, cela relève de la responsabilité du terrassier.
A l’origine, la maître d'oeuvre avait sollicité une société X pour entreprendre les travaux de VRD. Un devis nous a été remis en février 2005. Conforme à la note descriptive de l’avant projet, nous avons signé ce devis, faisant confiance au professionnalisme du maître d'oeuvre. Avec du recul, nous nous apercevons qu’à aucun moment le maître d'oeuvre ne fait état dans sa note descriptive d’avant projet de la pose d’un drain autour de la maison ; le maître d'oeuvre n’a pas demandé à la société X de deviser la pose d’un drain sur une maison en sous-sol.
Le rôle du maître d'oeuvre n’est-il pas de concevoir la maison sur une base saine et de prendre les décisions qui s’imposent en considération des différentes contraintes techniques, géologiques, géométriques ? C'est une première question que nous nous posons.
Pour des raisons propres au maître d'oeuvre, le contrat avec la société X a été dénoncé. Le maître d'oeuvre étant en retard sur son planning et ne trouvant pas de terrassier, nous avons recherché une société qui est intervenue sous notre responsabilité. Le lot a été sorti du contrat. Nous avons donc missioné la société Y, ce sur les bases du devis de la société X.
La société Y a simplement exécuté le travail demandé par nos soins; il n'y a pas eu de Pv de réception car les finitions n'ont pas été faites. La société a déposé le bilan depuis 1 an. L'assureur de cette société X nous signale par ailleurs qu'il ne payait plus à l'époque des travaux son contrat.
De ce fait le recours auprès de la société d'assurance nous amène à une fin de non recevoir.
D'un autre côté nous avions voulu nous protéger par rapport au maître d'oeuvre et avons noté sur le PV de réception maçonnerie les problèmes d'infiltration. Comme cela est noté sur le PV l'assureur du maître d'oeuvre ne veut pas faire aller la décennale. Il a renvoyé l'affaire auprès de l'expert protection juridique. L'expertise n'a rien donné.
Aujourd'hui avec nos recherches il s'avère que nous n'avons qu'un seul recours possible : la procèdure judiciaire. Car nous n'avons pas de dommages ouvrage.
Nous souhaiterions invoquer la responsabilité du maître d'oeuvre en matière de conseil et de conception de l’ouvrage.
Le projet de départ a toujours été de construire une maison sur sous-sol ; à aucun moment le maître d'oeuvre n’a évoqué ce risque d’infiltration.
Il semble que la nature et l’hydrologie du sol sont des éléments à prendre en considération dans la conception d’une maison. A aucun moment, le maître d'oeuvre ne nous a informé de l’état du sol – argileux - et des risques qu’un tel sol pouvait représenter en terme d’étanchéité. Rappelons que le maître d'eouvre a effectué le lot de maçonnerie qui inclut une partie terrassement et que par conséquent ils ont eu rapidement connaissance de la nature du terrain.
Le maître d'oeuvre estime que c’est de la responsabilté du terrassier d’apposer la pose du drain. Peut être, nous ne sommes pas compétents pour en juger. Avez vous un avis la dessus ?
En tant que maçon n'avait il pas une responsabilité. Cependant, n’est ce pas de la responsabilité du maître d’œuvre , que de dresser les anomalies, faire l’inventaire des adaptations, de prévenir le maître de l’ouvrage par des avenants avant le début de la construction. En matière de terrassement et de VRD, nous n’avons été prévenu d’aucun changement. Les désordres – problèmes d’étanchéité- qui portent atteinte à la solidité de l’ouvrage ne sont ils pas de la responsabilité du maître d’œuvre ? Autant de questions qui restent sans réponses.
Si nous nous lançons dans une procèdure judiciaire, quelles sont nos chances de remporter l'affaire. Nous avons consulté un avocat qui nous a dit qu'il faudrait de toute façon effectuer une expertise judiciaire qui peut s'élever à 10 000 euros. Est ce vraiment les tarifs pratiqués ? Sachant que nous avons encore un trou devant la maison (trou qui avait été fait pour constater l'absence de drain).
C'est l'expert qui désignera alors le responsable , à nous ensuite d'engager la procédure ou non.
Si nous voulons vraiment bien faire les choses (tout décaisser pour poser le drain) il y en a pour 6000 euros (sic !), est ce que cela vaut le coup de s'embarquer dans une procédure, longue, coûteuse ereintante. mais cela nous ennuierait aussi de devoir payer les erreurs des autres
Pouvez vous nous éclairer de vos lanternes, expériences et conseils;
D'avance merci pour ceux qui ont eu le courage de lire le post jusqu'au bout.
Pouchin
