décenal, étude des sols ou béton armée pour mur soutenement

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beren
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décenal, étude des sols ou béton armée pour mur soutenement

Message par beren »

Bonjour à tous.
c'est mon premier message ici, merci à tous de faire vivre ce site très interessant.

En novembre dernier, un important mur de soutenement s'est effondré chez moi. 10 m de long sur 2 mètre de haut.
Après un court, très court :cry: , bras de fer perdu avec mes assurances , me voilà actuellement en train de chercher des professionnels afin de batir le futur ouvrage de remplacement.
Mais au delà du simple problème technique que pose la réalisation d'un tel ouvrage (probablement l'objet d'un futur topic), je m'interroge énormement sur mes "devoirs" en tant que propriétaire de ce futur ouvrage. en effet, le toit du voisin est situé juste en contrebas et je ne voudrais pas qu'un jour, même dans 10 ou 30 ans, même après revendu la maison, on me reproche quoique ce soit sur la réalisation de ce mur et que l'assurance arrive à rebotter en touche comme elle l'a fait précédemment s'il devait y avoir un dommage.

Ainsi, je me suis résolu à faire intervenir sur ce chantier uniquement des entreprises avec décénal à jour de cotisation.
Mais lorsque que je regarde les devis, j'ai des surprises, avec des devis variant entre 12.000 et 60.000 euros, avec certains exigeant une étude des sols et une étude béton armée, et d'autre à qui cela ne poserait aucun problème de monter un mur en béton banché ou gabion sans ces mêmes études.

je ne sais comment tourner ma question, mais qu'elles sont mes obligations en temps que demandeur des travaux afin d'être couvert par mon assurances?
qui a la responsabilité d'exiger une étude des sols ou une étude béton armée pour la réalisation d'un ouvrage?
si je fais intervenir une entreprise qui n'a pas sollicité d'étude en préalable et que ce mur s'effondre sur le toit du voisin car non adapté à la typologie de mon terrain, qui est responsable?

je suis conscient d'être à la limite du domaine de ce forum, mais peut etre un professionnel pourra t'il m'éclaircir un peu. :?


Merci à vous...

matheysinus
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mur de soutenement

Message par matheysinus »

bonjour beren
la solution de la sécurité optimum:
1 faire faire une études de sol
2 faire établir une note de calcul (certains "fournisseurs" l'établissent gratuitement)

l'entreprise peut aussi inclure l'établisssement de la note de calcul dans son devis

en cas "d'accident" dans les 10 années suivant la réalisation, le bureau d'études géotechnique, le bureau d'études et l'entreprise qui a réalisée les travaux peuvent être appelées à supporter chacune une part de responsabilité (éventuellement couverte par une assurance)

au dela de 10 ans, s'il n'y a pas eu d'intervention qui ait nuit à la stabilité du mur, (surcharge à l'arrière, terrassement devant, réhaussement, plantations de gros arbres près du mur, etc...) un tribunal retiendra généralement la clause du "phénomène naturel imprévisible"

2 m de haut n'est pas "gigantesque" au seul vu du sol pour apprécier sa portance une entreprise sérieuse est capable de réaliser un mur parfaitement stable - de plus cette hauteur est tout à fait dans le domaine d'emploi des gabions

faites attention si le terrain d'assise du mur est en pente, il faut aller chercher les fondations assez profondément

pour le prix, je compte généralement autour de 500 € le m2, sauf sujétions spéciales (fondations profondes, accés délicat, etc....)
Avec le temps et la patience, la feuille de murier devient soie

beren
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Message par beren »

Merci de votre réponse :wink:
pour le prix, je compte généralement autour de 500 € le m2, sauf sujétions spéciales (fondations profondes, accés délicat, etc....)
il y a justement des sujétions : aucun accès possible pour du matériel lourd. pelle et pioche, en somme. :cry:
au dela de 10 ans, s'il n'y a pas eu d'intervention qui ait nuit à la stabilité du mur, (surcharge à l'arrière, terrassement devant, réhaussement, plantations de gros arbres près du mur, etc...) un tribunal retiendra généralement la clause du "phénomène naturel imprévisible"
bien recu, c'est d'ailleurs la présence d'arbre sur la terrasse supporté par le mur effondré qui nous a valu le refus des assurances (la chute du mur ne requiert pas le caractère accidentel nécessaire pour une prise en charge car l'évènement était prévisible).

pour en revenir au fond de ma question, vous me confirmez que les décénals étude des sols, étude de béton armé, entrepreneur supportent la part de responsabilité dans l'accident.
mais en cas d'absence d'étude, parce que l'entreprise de maconnerie ne l'a pas commandité, même à mes frais, est-ce sa seule responsabilité qui va s'engager? ou devrais-je également rendre des comptes?

j'ai un exemple typique : j'ai deux devis aux mêmes prix, entreprises avec décenal.
. mais l'un me reclame une étude complete avant signature du devis (sol+béton armé= environ 3.000 euros).
l'autre n'en a pas fait mention.

tentation est grande de choisir la seconde entreprise pour de pure raison financière à cours terme. :?

matheysinus
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responsabilité

Message par matheysinus »

c'est toujours le Maître d'Ouvrage (=celui qui paye = vous) qui est responsable
En cas d'accident il lui appartient de démontrer la responsablité des intrervenants ou de se retourner contre eux

si vous "passez" commande à une entreprise vous acceptez les dispositions qu'il prévoit et sa responsabilité ne peut alors porter que sur des malfaçons, mais en aucun cas sur une faute de conception -celle ci serait du ressort des bureaux d'études

c'est un délit de "négligence par ignorance" qu'un tribunal pourra vous affliger

les choses sont souvent plus claires quand il y a intervention d'un Maître d'Oeuvre
Avec le temps et la patience, la feuille de murier devient soie

beren
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Message par beren »

réponse limpide...
un grand merci, même si ce ne sont pas des bonnes nouvelles pour mes finances...

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